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Marques déposées par la société EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE
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50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE
EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, EARL

Numéro de dépôt :
4364094
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2027
50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE de EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE

Présentation de la marque 50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE

Déposée le 26 mai 2017 par la société EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la société EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE domicilié(e) 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 978 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, Mme DEPEYRE CORINNE domicilié(e) 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France.

La marque 50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE , Essen'Ciel Corinne Depeyre


EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, EARL - 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France - SIREN 808978167


EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, Mme DEPEYRE CORINNE - 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône, Côte du Rhône Villages ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.